top of page

Mentions légales

et politique de confidentialité

Applicables à compter du 22/03/2021

 

 

Editeur du site Internet https://www.doggyangel.fr

Ce site est publié par la micro-entreprise Doggy Angel (Gippa Margo), immatriculée dans le l'Ain sous le numéro 821 785 789 00016 dont le siège social est au 2460 Route de Monthieux, 01390 Saint André de Corcy, France.
 

Directeur de la publication : Gippa Margo
Responsable de la rédaction : Gippa Margo

Site hébergé par Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

L'ENTREPRISE

Dénomination commerciale : Doggy Angel

Dénomination sociale : Gippa Margo

Siège Social: 2460 Route de Monthieux, 01390 Saint André de Corcy

SIRET: 821 785 789 00016

SIREN: 821 785 789 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.doggyangel.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de lemusofrancais.fr, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

 
 
COLLECTE ET UTILISATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site lemusofrancais.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.doggyangel.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.


À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant le site www.doggyangel.fr à l’adresse suivante : compagnie@doggyangel.fr

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.doggyangel.fr, Madame Gippa Margo peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par doggyangel.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.doggyangel.fr pourront ne pas lui être accessibles.

 

bottom of page